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Kunibert der Fiese
Maison vignoble an 1234
Propriétaires : Azarnia & Shokri
Am Bollwerk 1-5
50667 Köln (Cologne)

Tél.: +49 221 92 54 68 - 0
Fax: +49 221 2 58 08 93
E-Mail: info@kunibertderfiese.de
Internet: www.kunibertderfiese.de

Aufsichtsbehörde:
Amt für öffentliche Ordnung
Gewerbeangelegenheiten
Willy-Brand-Platz 3
50679 Köln

Finanzamt Köln ( Centre des finances de Cologne )
Numéro fiscal: 215/5005/1763
Numéro de T.V.A: DE 221 465 858

Banque: Stadtsparkasse Köln
Code banquaire: 370 501 98
Numéro de compte: 246 222 27


Conditions d´utilisations

1. Droits d´auteur

Le contenu du site ne peut-être exploité à des fins privées. Les droits d´auteur doivent être respectés. Il en est de même pour l´utilisation des logos. La diffusion, la copie et la reproduction du contenu du site sont seulement recevables avec notre accord écrit, il en est de même pour l´accès aux bases de données électroniques et pour la reproduction sur CD-ROM ou autres moyens de reproduction.

2. Accès

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Conditions générales de vente

Cher Client !
Nous portons notre attention toute entière sur votre séjour afin de le rendre aussi agréable que possible. Par conséquent, devez-vous savoir quels services nous vous fournissons et quelles obligeances vous avez vis-à-vis de nous. Nous vous prions donc de prêter toute votre attention sur nos conditions générales de vente qui fixe le contrat entre vous et nous ; et qui clarifie nos intérêts mutuels et qui reconnaît vos réservations de droit.

I. Conclusion du contrat

1. Le contrat est clos dès que les chambres, ou autre salle à réserver, sont commandées et engagées ou même si, un engagement de réservation n´a pas été possible d´être fourni à temps.

2. L´exécution des prestations ne se fait uniquement qu´avec la présence du personnel de l´hôtel – sinon les conditions de vente et les conditions générales d´utilisation ne sont pas reconnues.

3. Une sous-location ou location à un tiers nécessite l´autorisation écrite de l´hôtel.

4. Si un tiers a commandé pour un client, il répond face au personnel de l´hôtel et avec le client en tant que débiteur. L´hôtel peut exiger un acompte du client ou du tiers.

5. Si le contenu de la confirmation de réservation diffère du contenu de la demande de réservation, le contenu de la confirmation de réservation diffère lui aussi pour le client, tout comme pour l´hôtel. L´hôtel peut s´engager à ces changements si le client ne fait pas usage de son droit d´annulation offert sous un délai de 10 jours.

6. Le délai de prescription est de tout droit du créancier ( voyageur ) et d´un délai de six mois à compter la date où le contrat a été conclu.

II. Arrivée et départ

1. Sauf convention contraire, la chambre de référence n´est pas habitable avant 15:00 heures, le jour d´arrivée. La chambre doit être remise à 11:00 heures au plus tard, le jour du départ. Ensuite, le créancier ( hôtel ) peut enregistrer jusque 18:00 heures, le plein hébergement à 60% de son montant sur la facture du débiteur ( client ). À partir de 18:00 heures, la facture comprendra 100% de son montant original. Le débiteur est libre de prouver que le créancier n´a essentiellement pas ou peu de dommages.

2. Les chambres réservées qui n´ont pas été occupées à 18 :00 au plus tard, le jour de l´arrivée, peuvent être louées à d´autres clients par l´hôtel. Cela ne s´applique pas si une autre date que la date d´arrivée a été convenue ultérieurement.

III. Prix et prestations

1. Les prix et les prestations convenus de l´hôtel se trouvent avec la confirmation de la réservation. Tant que la réservation n´a pas été confirmée à la réception, les prix de la chambre ne sont pas fixés. Les prix incluent le service et la T.V.A ( Taxe à la Valeur Ajoutée ). Le client est convenu de payer les prestations prises de droit, respectivement de payer les prix convenus avec l´hôtel. Il en est de même pour les prestations du client ou pour les frais d´un tiers.

2. Après la conclusion du contrat, la T.V.A change les prix. En conséquence, les prix convenus changent eux aussi.

3. Si le temps entre la conclusion du contrat et la conclusion de la chambre excède, c´est-à-dire un temps de réservation de 4 mois, et que s´augmentent en général, les prix des prestations de l´hôtel ; alors l´hôtel pourra réévaluer les prix convenus du contrat avec une hausse de 10%. En outre, les prix peuvent être changés par l´hôtel quand le client souhaite, ultérieurement, faire des changements avec la chambre réservée, les prestations de l´hôtel ou la durée de séjour ; et que l´hôtel lui donne son autorisation.

IV. Paiement et facturation de l´hôtel

1. L´hôtel peut exiger une avance pour la réservation de ses chambres. Le montant de cette avance et la date de paiement sont indiqués par écrit, dans le contrat.

2. Les factures sans date d´échéance, sont à payer sans faute, sous un délai de 14 jours. Le délai commence avec la date du timbre postal.

3. À défaut de paiement, l´hôtel est autorisé à compter un taux d´intérêts de 5% à partir du calcul de l´escompte fédérale, au cas où l´hôtel ne prouve pas un dédommagement plus important ou le client ne prouve pas un dédommagement moins important.

4. À partir du deuxième avertissement de mise en demeure, les frais de sommation vont augmenter de 10 €.

5. Le lieu d´exécution des obligations de paiement est le siège de hôtel, même si, par exemple, sur bases d´accords particuliers la créance se fait sous crédit et / ou pour raison de factures séparées et d´accord mutuel, la créance ne sera exigible qu´ultérieurement.

6. Les remboursements ou indemnités de remboursements ne sont pas possibles pour les prestations prises de droit.

7. Le client ne peut amoindrir sa créance que s´il peut constater une créance de l´hôtel indiscutable ou qui a force de loi.

V. Résiliation par le client

1. Si le client veut annuler un contrat conclu avec l´hôtel, il a alors besoin d´un accord écrit de l´hôtel. Si un tel accord n´était pas accepté, alors, le montant défini des prestations, lors de la signature du contrat, sera normalement facturé ; si le client n´utilise pas son droit pour les prestations conclues dans le contrat.

2. À la seule condition que se détermine un rendez-vous entre le client et l´hôtel pour l´annulation d´un contrat, le client peut annuler le contrat, jusqu´à ce rendez-vous, sans paiement ou dommages et intérêts de la part de l´hôtel. Le droit de démission du client perd sa validité si le client n´exerce pas son droit de démission écrit avec l´hôtel.

3. L´hôtel est en droit de louer à d´autres clients potentiels la chambre réservée par le client qui ne fait pas valoir ses droits, tout comme l´hôtel est en droit de facturer au client le montant de ses pertes économiques.

4. L´hôtel est libre de se faire rembourser les dommages du client sous forfaits. Le client est alors obligé de payer 80% du montant d´un séjour d´une nuit avec ou sans petit-déjeuner, 60% pour une demi-pension et 60% pour une pension complète faite sous arrangements. Le client a le droit de prouver que les dommages de l´hôtel sont inférieurs au forfait exigé par l´hôtel.

VI. Non-utilisation de droit du client

1. Le débiteur ( ici, le client ) doit déclarer toute annulation ou retard de réservation avant 18:00 heures, le jour d´arrivée, à moins qu´il en soit convenu autrement avec l´hôtel. Si le client ne remplit pas ce devoir, il devra alors payer 100% des coûts du séjour.

2. Pendant les périodes des foires ou autres manifestations, les annulations de réservations ne sont valables qu´ultérieurement. L´annulation la plus longue possible est de 45 jours à compter la date de départ et la plus courte est de 20 jours. En cas de non-respect de ces règles d´annulation, seront facturés jusque 7 jours avant le jour d´arrivée, une taxe minimale d´annulation de 80% du montant général de l´hébergement puis, au-delà de cette date, de 100%.

3. Toute annulation ou autres arrangements de cette sorte exigent une déclaration écrite.

4. L´hôtel est libre de réclamer des dommages et intérêts au client.

VII. Annulation de l´hôtel

1. L´hôtel est en droit de son côté, d´annuler le contrat, jusqu´à ce qu´un rendez-vous soit défini conformément à la condition V . 2 du contrat, si d´autres clients présentent une demande de chambre déjà réservée sous contrat et si le client ne renonce pas à son droit de démission avec l´accord de l´hôtel.

2. Si l´hôtel n´est pas parvenu à un accord d´avance de paiement dans un délai raisonnable, l´hôtel est en droit de résilier le contrat.

3. En outre, l´hôtel est autorisé d´annuler le contrat selon des raisons objectivement justifiées. Par exemple, en cas de :

  • Cas de force majeure de l´hôtel ou autres cas qui rendent impossible l´exécution du contrat

  • Réservation de chambre sous indications de faits essentiels fausses ou trompeuses ( par exemple : fausses indications sur le client )

  • Si l´hôtel a raison de croire que le client risque de mettre en danger le calme, le bon fonctionnement, la sécurité et la réputation de l´hôtel devant l´opinion publique.

4. L´hôtel a le devoir d´informer le client de l´exercice de son droit de rétraction sans délai.

5. Par une annulation de l´hôtel, le client n´a pas le droit aux dommages et intérêts, sauf en cas de faute grave ou en cas de faute intentionnelle de l´hôtel.

VIII. Responsabilité de l´hôtel

1. L´hôtel est responsable de l´ordre de son commerce. Cependant, sa responsabilité reste limitée sur certains défauts et erreurs des prestations de l´hôtel qui pourraient surgir. Si des pannes ou des défauts venaient à déranger le bon fonctionnement de l´hôtel, l´hôtel se doit d´y remédier au plus vite pour le confort du client. Le client est tenu lui, de contribuer raisonnablement à la diminution des dommages qui pourraient empirer la situation.

2. L´hôtel est responsable du client, conformément aux dispositions du BGB. Cependant, sa responsabilité se limite en ce qui concerne les dettes ou autres réparations ; c´est-à-dire, dans ce cas, la préméditation et la négligence abrupte de cette personne.

3. En ce qui concerne les objets de valeur que le client apporte et perd par négligence, l´hôtel ne tient aucune responsabilité.

4. En cas de prestations de tiers, ou autres techniques et installations que l´hôtel fourni au client, le client se verra facturer, en son nom et pour son compte, le montant de ces prestations. Le client se voit laisser l´hôtel libre de disposer l´arrangement de ces prestations.

5. Les commandes de réveil sont exécutées avec le plus grand soin. S´il se produit une erreur, les dommages et intérêts sont exclus.

IX. Dispositions finales

1. Les changements de contrat ou autres arrangements, qui ne sont pas conclus ou consignés par écrit, sont à conclure par écrit, par les deux partis.

2. L´hôtel est le lieu d´exécutions et de paiements.

3. Dans la mesure où la loi est en vigueur, s´il se produit des litiges concernant ce contrat, la compétence revient au tribunal où siège l´hôtel.

4. Seul le droit allemand est valable.

5. Si certaines dispositions des présentes conditions générales pour l´hébergement en hôtel sont ou pourraient être nulles ou inefficaces, alors l´efficacité des autres dispositions ne sera pas affectée. Du reste, ne se valent que les règlements légaux.